Abidjan, le 11/10/2024
L’ARTCI ORGANISE LES "ARTCI DAYS" POUR UNE REGULATION POSTALE MODERNE ET INCLUSIVE
Le mercredi 9 octobre 2024, l’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC (ARTCI) a organisé la première édition des Journées du Régulateur, dénommées les « ARTCI DAYS », à Abidjan, autour du thème : « Innover pour un service postal inclusif et performant : défis et opportunités de la régulation ». Cet événement s'est tenu en marge la Journée Mondiale de la Poste, illustrant ainsi l'importance vitale des services postaux pour le développement économique et social de la Côte d’Ivoire.
L'événement a attiré un large public, comprenant des représentants du gouvernement, des opérateurs du secteur postal, des associations de consommateurs, des entreprises et des étudiants. Dans son discours d'ouverture, Madame Namahoua TOURÉ, Directeur Général de l'ARTCI, a salué la présence de toutes les parties prenantes, affirmant que leur engagement collectif était essentiel pour améliorer le secteur postal.
Elle a également souligné l'importance de créer un espace d'échanges et de dialogue sur la régulation postale et a insisté sur la nécessité d'adapter les services postaux à l'évolution technologique. Elle a conclu en réaffirmant l'engagement de son institution pour un secteur postal performant en Côte d’Ivoire.
Monsieur EKISSI Narcisse, Directeur de Cabinet représentant le Ministre de la Transition Numérique et de la Digitalisation, a également rappelé le rôle clé des services postaux dans le développement humain et a souligné la nécessité pour le secteur postale ivoirien de se réinventer pour rester en phase avec les avancées technologiques. Il a conclu son discours en assurant que le gouvernement ivoirien reste attentif aux défis du secteur et travaille progressivement pour améliorer les services postaux et garantir aux populations des prestations de qualité.
L'événement a été rythmé par trois panels abordant des enjeux importants du secteur postal, à savoir l'innovation au service de la modernisation du secteur postal ; ensuite l'inclusion postale pour garantir un service universel pour tous les citoyens ; et enfin, l’optimisation des performances, la protection des droits des consommateurs et développement durable du secteur postal.
Au cours de cette cérémonie, le timbre commémoratif célébrant les 150 ans de l'Union Postale Universelle en Côte d'Ivoire a été dévoilé par la Poste de Côte d’Ivoire, marquant un moment fort de l'événement. De plus, une convention de partenariat a été signée entre l'ARTCI et l'École Multinationale Supérieure des Postes (EMSP), illustrant la volonté d'unir les efforts pour renforcer le secteur postal.
Les ARTCI DAYS ont ainsi permis un dialogue constructif sur les enjeux de la régulation postale, créant un espace d'échanges entre les acteurs du secteur et établissant les bases d'une collaboration fructueuse pour un avenir postal prometteur en Côte d'Ivoire.
Des stands d’exposition ont permis aux visiteurs de découvrir les missions de l’ARTCI et les services offerts par les parties prenantes, favorisant ainsi des rencontres essentielles pour de nouveaux partenariats stratégiques.
La journée s’est conclue par un engagement fort de toutes les parties prenantes à œuvrer sans relâche pour un secteur postal modernisé et inclusif.
La Direction Générale
Dans le cadre de l’accompagnement au développement des technologies du numérique en Côte d’Ivoire, l’ARTCI a entrepris une étude prospective sur les enjeux, les défis et les perspectives des technologies émergentes telles que l’Internet des objets et la Blockchain.
Cette étude vise à identifier les opportunités offertes par ces technologies et anticiper les défis qu’elles posent, afin de proposer un document de stratégie nationale pour leur développement et leur adoption responsable, pour le progrès socio-économique de la Côte d’Ivoire.
Aussi, dans le cadre d’une large consultation, l’ARTCI invite l’ensemble des parties prenantes de l’économie numérique (Consommateurs, Administrations, Opérateurs et Fournisseurs de services, Organisations professionnelles, etc.) à partager leurs avis et contributions sur ces sujets cruciaux.
Les questionnaires sont disponibles via les liens suivants :
1. Pour l’Internet des objets : https://forms.gle/JvqSUz7qWpNQUycj6
2. Pour la Blockchain : https://forms.gle/bKLB36oTnzpEYtD29
Les contributions sont attendues jusqu’au 25 octobre 2024.
Pour toute information complémentaire, vous voudrez bien contacter la Direction des Études et de la Prospective de l’ARTCI au + 225 27 20 34 43 51 ou par courriel, à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
L’ARTCI sollicite des offres sous plis fermés de la part de soumissionnaires éligibles et répondant aux qualifications requises pour la sélection d’un consultant pour la surveillance du marché de téléphonie mobile.
Le marché, objet de la présente consultation ouverte, portant le numéro 06DRT/2024, est constitué d’un lot unique et sera passé sur prix global et forfaitaire.
Le délai d’exécution est de trois cent soixante-cinq (365) jours maximum.
La procédure sera conduite par mise en concurrence en recourant à une consultation ouverte telle que définie par les procédures internes de l’ARTCI.
Les Soumissionnaires intéressés et éligibles peuvent obtenir des informations au numéro suivant : +225 27 20 34 42 81 ou à l’adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., et prendre connaissance du dossier de consultation ouverte au bâtiment A porte 32, chez Madame ALLIMA KOUAO de 9 heures à 11 heures et de 14 heures à 16 heures GMT les jours ouvrables.
Le dossier peut être consulté gratuitement ou retiré par tout soumissionnaire intéressé, contre un paiement non remboursable de trente mille (30 000) Francs CFA, auprès de Monsieur EZANKIE François, au bâtiment A de l’ARTCI, porte 13.
Les offres devront être remises à l’ARTCI, au bâtiment A porte 32, chez Madame ALLIMA KOUAO au plus tard le mardi 29 octobre 2024 à 10 heures. La soumission des offres par voie électronique ne sera pas autorisée.
Toute offre arrivée après l’expiration du délai limite de remise des offres sera rejetée.
Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant un délai de validité de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date limite de dépôt des offres.
Les offres seront ouvertes, le mardi 29 octobre 2024 à 10 heures 30 minutes, en présence des représentants des soumissionnaires qui le souhaitent, à l’adresse suivante :
Salle de réunion du bâtiment ANNEXE de l’ARTCI, Marcory Anoumabo.
L’ARTCI sollicite des offres sous plis fermés de la part de soumissionnaires éligibles et répondant aux qualifications requises pour la sélection d’un cabinet pour l’élaboration d'un modèle de coût pour l'évaluation des coûts d’accès aux infrastructures passives des réseaux de télécommunications.
Le marché, objet de la présente consultation ouverte, portant le numéro 07DRT/2024, est constitué d’un lot unique et sera passé sur prix global et forfaitaire.
Le délai d’exécution est de cent vingt (120) jours maximum.
La procédure sera conduite par mise en concurrence en recourant à une consultation ouverte telle que définie par les procédures internes de l’ARTCI.
Les Soumissionnaires intéressés et éligibles peuvent obtenir des informations au numéro suivant : +225 27 20 34 42 81 ou à l’adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ,et prendre connaissance du dossier de consultation ouverte au bâtiment A porte 32, chez Madame ALLIMA KOUAO de 9 heures à 11 heures et de 14 heures à 16 heures GMT les jours ouvrables.
Le dossier peut être consulté gratuitement ou retiré par tout soumissionnaire intéressé, contre un paiement non remboursable de trente mille (30 000) Francs CFA, auprès de Monsieur EZANKIE François, au bâtiment A de l’ARTCI, porte 13.
Les offres devront être remises à l’ARTCI, au bâtiment A porte 32, chez Madame ALLIMA KOUAO au plus tard le mardi 29 octobre 2024 à 10 heures. La soumission des offres par voie électronique ne sera pas autorisée.
Toute offre arrivée après l’expiration du délai limite de remise des offres sera rejetée.
Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant un délai de validité de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date limite de dépôt des offres.
Les offres seront ouvertes, le mardi 29 octobre 2024 à 11 heures, en présence des représentants des soumissionnaires qui le souhaitent, à l’adresse suivante :
Salle de de réunion du bâtiment ANNEXE de l’ARTCI, Marcory Anoumabo.
L’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire lance un appel à candidature pour le poste d’Auditeur Interne consultable sur https://recrutement.artci.ci/offres
Ce poste est à pourvoir au sein de la Direction de l’Audit Interne (DAI) au plus tard le jeudi 10 octobre 2024 (délai de rigueur).
Seuls les candidats présélectionnés seront contactés et recevront un email au plus tard le vendredi 18 octobre 2024.
L’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire lance un appel à candidature pour le poste d’Infographiste consultable sur https://recrutement.artci.ci/offres
Ce poste est à pourvoir au sein de la Direction de la Communication et de la Collaboration Nationale (DCC) au plus tard le jeudi 10 octobre 2024 (délai de rigueur).
Seuls les candidats présélectionnés seront contactés et recevront un email au plus tard le vendredi 18 octobre 2024.
L’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire lance un appel à candidature pour le poste de Technicien d’Images - Vidéo consultable sur https://recrutement.artci.ci/offres
Ce poste est à pourvoir au sein de la Direction de la Communication et de la Collaboration Nationale (DCC) au plus tard le jeudi 10 octobre 2024 (délai de rigueur).
Seuls les candidats présélectionnés seront contactés et recevront un email au plus tard le vendredi 18 octobre 2024.
Communiqué de Presse : ARTCI Actualise son Plan Stratégique CAP 2026
Côte d'Ivoire, 17 septembre 2024
L'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire (ARTCI) a organisé, les 16 et 17 septembre 2024, un séminaire stratégique visant à actualiser son plan stratégique CAP 2026. Organisé à l'Auditorium de sa Direction Générale, cet événement a réuni les membres du Comité de Direction (CODIR) et des consultants du cabinet BearingPoint.
Ce séminaire avait pour objectif d’actualiser et de valider les stratégies et feuilles de route des différentes directions, afin de garantir une mise en œuvre cohérente et synergique du plan CAP 2026.
Dans son discours d'ouverture, Madame Namahoua TOURÉ, Directeur Général de l'ARTCI, a exprimé sa satisfaction de voir l'ensemble des acteurs impliqués dans cette démarche collective. "Ce séminaire est une occasion de dresser un bilan des réalisations et de définir des feuilles de route claires pour chaque entité," a-t-elle déclaré. Elle a insisté sur la nécessité de renforcer la collaboration au sein de l'ARTCI et d'optimiser les ressources pour accroître l'efficacité de l'institution. "Nous devons mieux travailler en équipe pour optimiser nos ressources et accroître notre efficacité dans la mise en œuvre de ce plan stratégique," a-t-elle ajouté.
Madame le Directeur Général de l’ARTCI a également encouragé les participants à s'approprier les nouvelles orientations stratégiques pour une mise en œuvre efficace du plan CAP 2026.
Monsieur Jean-Michel HUET, Associé en charge du Développement International et de l'Afrique chez BearingPoint, a quant à lui insisté sur la complexité croissante de la régulation dans le secteur numérique. "Les crises récentes, comme celle du Covid-19, ont mis en lumière l’importance des infrastructures numériques fiables. Face aux avancées technologiques rapides, une stratégie claire et une feuille de route bien définie sont impératives," a-t-il déclaré.
Pendant deux jours, les participants ont travaillé sur plusieurs axes stratégiques, notamment la validation des stratégies sectorielles et l’élaboration de feuilles de route alignées avec le plan CAP 2026. Parmi les résultats attendus figuraient l’actualisation du plan stratégique, la validation des feuilles de route et une évaluation à mi-parcours de la mise en œuvre du plan.
L'ARTCI réaffirme son engagement à promouvoir un cadre réglementaire favorable à l'innovation et à l'accès inclusif aux services numériques, en lien avec la vision du Gouvernement en matière de développement de l’économie numérique en Côte d’Ivoire.
Ce séminaire marque une nouvelle étape dans la vision de l’ARTCI, avec l'ambition de faire de la Côte d'Ivoire un leader en matière de développement numérique.
Direction de la Communication et de Collaboration Nationale
L’ARTCI vous invite à participer à une consultation ouverte relative à la sélection d’un cabinet pour le développement de l'application mobile de l'observatoire des données des réseaux de télécommunications.
Le retrait du dossier d’appel d’offres est possible contre paiement d’un montant forfaitaire non remboursable de trente mille (30 000) Francs CFA, à la caisse de l’ARTCI, bâtiment A, porte 13.
La date de dépôt des propositions techniques et financières est fixée au jeudi 17 octobre 2024 à 10 heures, délai de rigueur, au bâtiment A porte 41, chez Madame ALLIMA KOUAO.
Passé ce délai, aucune offre ne sera acceptée.
L’ouverture des plis se fera le même jour à 10 heures 30 minutes à la salle de réunion du bâtiment ANNEXE de l’ARTCI.
Pour tous renseignements complémentaires, veuillez nous contacter au 27 20 34 42 81 ou par mail à l’adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
La Direction Générale
L’ARTCI vous invite à participer à une consultation ouverte relative à la sélection d’un cabinet pour l’élaboration d’une nouvelle stratégie de migration IPV6 et l’actualisation du plan de migration IPV6.
Le retrait du dossier d’appel d’offres est possible contre paiement d’un montant forfaitaire non remboursable de trente mille (30 000) Francs CFA, à la caisse de l’ARTCI, bâtiment A, porte 13.
La date de dépôt des propositions techniques et financières est fixée au jeudi 17 octobre 2024 à 10 heures, délai de rigueur, au bâtiment A porte 41, chez Madame ALLIMA KOUAO.
Passé ce délai, aucune offre ne sera acceptée.
L’ouverture des plis se fera le même jour à 11 heures à la salle de réunion du bâtiment ANNEXE de l’ARTCI.
Pour tous renseignements complémentaires, veuillez nous contacter au 27 20 34 42 81 ou par mail à l’adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
La Direction Générale
L’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire (ARTCI) a réalisé au titre de l’année 2023, une campagne d’audit de la qualité de service (QoS) fournie par les opérateurs de téléphonie mobile sur toute l’étendue du territoire national.
Bulletin de Veille Technologique - Septembre 2024: Révolution numérique: L'impact de l'Intelligence Artificielle générative dans l'industrie 4.0
>>télécharger le bulletin (pdf, 3965 Ko)
Bulletin de Veille Technologique - Juin 2021: Industrie 4.0
>>télécharger le bulletin(pdf, 2.53Mo)
Bulletin de Veille Technologique - Avril 2019: Machine learning: Comprendre le potentiel et les défis à relever
>>télécharger le bulletin(pdf, 2.36Mo)
Bulletin de Veille Technologique - Juin 2018: Sécurité des données : Android face aux cyberattaques / Comment se prémunir contre le « phising »?
>>télécharger le bulletin(pdf, 2Mo)
Bulletin de Veille Technologique - Février 2018: Villes intelligentes et durables
>>télécharger le bulletin(pdf, 2.90Mo)
Bulletin de Veille Technologique - Octobre 2017: Intelligence artificielle
>>télécharger le bulletin(pdf, 2.78Mo)
Bulletin de Veille Technologique - Juillet 2017: Spécial blockchain
>>télécharger le bulletin(pdf, 2.54Mo)
L’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire (ARTCI) a réalisé au titre de l’année 2022, une campagne d’audit de la qualité de service (QoS) fournie par les opérateurs de téléphonie mobile sur toute l’étendue du territoire national.
L’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire (ARTCI) sollicite, à travers cette consultation publique, l’avis des acteurs du secteur des Télécommunications/TIC, des experts et toute autre personne physique ou morale sur les résultats de l’analyse des marchés relative à la détermination des marchés pertinents et identification des opérateurs et fournisseurs puissants du secteur des Télécommunications/TIC en Côte d’Ivoire.
Les réponses aux questions doivent être présentées sur un autre document en recopiant les questions avec leurs numéros :
Cette consultation est ouverte du 2 septembre 2024 et 16 septembre 2024. Toutes les réponses doivent être motivées et envoyées par courrier électronique à l’adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. et/ou par courrier, à la Direction Générale de l’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire (ARTCI) tout en mentionnant sur l’enveloppe les indications suivantes :
A l’attention de Madame le Directeur Général de l’ARTCI
Réponse à la consultation publique relative aux marchés pertinents en Côte d’Ivoire
Abidjan, Marcory Anoumabo, 18 BP 2203 Abidjan 18, Côte d’Ivoire
L’ARTCI, dans un souci de transparence, publiera l’intégralité des réponses qui lui auront été transmises, à l’exclusion des parties couvertes par le secret des affaires. A cette fin, les contributeurs sont invités à reporter dans une annexe spécialement identifiée les éléments qu’ils considèrent être couverts par le secret des affaires. En outre, les points ou paragraphes de réponse qui portent sur des éléments liés au secret des affaires doivent être mis en gras et en couleur rouge.
Toujours dans un souci de transparence, les contributeurs sont invités à limiter autant que possible les passages couverts par le secret des affaires. L’ARTCI se réserve le droit de déclasser d’office des éléments d’information qui, par leur nature, ne relèvent pas du secret des affaires.
Le présent document peut être obtenu sur simple demande par mail à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou sur le site internet de l’ARTCI : http://www.artci.ci.
Après réception, publication et analyse des contributions, l’ARTCI, publiera les résultats de cette consultation publique et utilisera les contributions jugées pertinentes pour les décisions relatives aux marchés pertinents du secteur des Télécommunications/TIC, dans le respect des textes en vigueur.
ARTICLE DE PRESSE
Abidjan, 4 septembre 2024
L’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire (ARTCI) a officiellement lancé son programme de certification ISO 9001 lors d’une réunion inaugurale qui s'est tenue ce mercredi 04 septembre 2024 à l’auditorium de sa Direction Générale. Ce lancement marque une étape importante dans l'engagement de l'institution à améliorer la qualité de ses services et à répondre aux exigences croissantes du secteur numérique.
Sous la présidence de Madame Namahoua TOURÉ, Directeur Général de l’ARTCI, cette cérémonie de lancement a mis en exergue l’engagement indéfectible de l’institution à adopter une démarche qualité. Dans son allocution, Madame le Directeur Général de l’ARTCI a affirmé que ce projet s’inscrit dans la quête d’excellence prônée par le Président de la République, S.E.M. Alassane Ouattara. « Je m'engage totalement à soutenir ce projet de Système de Management de la Qualité (SMQ), essentiel pour renouveler notre engagement envers l'amélioration continue et renforcer la confiance des parties prenantes », a-t-elle déclaré devant les membres du Comité de Direction et chefs de département.
Madame le Directeur Général a insisté sur l’importance du respect des délais pour assurer le succès du projet. « Les échéances définies doivent être respectées pour garantir l’atteinte des objectifs dans les temps impartis », a-t-elle affirmé, exprimant sa conviction que, grâce à la collaboration de tous, l’ARTCI obtiendra la certification ISO 9001 version 2015.
Madame Namahoua TOURÉ a réaffirmé son engagement total pour la réussite du projet SMQ, qui vise à renouveler l'engagement de l'ARTCI , à améliorer son efficacité et ses performances, ainsi qu'à renforcer la confiance des parties prenantes, notamment l'État, les opérateurs et les consommateurs. « Ce projet est essentiel pour accroître notre crédibilité et notre notoriété dans le paysage des institutions publiques ivoiriennes », a-t-elle ajouté.
Pour garantir la mise en œuvre effective du SMQ, elle a promis de fournir les ressources nécessaires, de faciliter les procédures et de prendre les décisions adéquates pour surmonter d’éventuels obstacles. Elle a enfin exhorté tous les Directeurs de l’ARTCI à s’impliquer activement et à traduire cette vision en actions concrètes au sein de leurs équipes. « C’est ensemble que nous transformerons nos objectifs en résultats tangibles », a-t-elle déclaré.
Monsieur Thierry TAPE, Auditeur qualité environnement à CODINORM, a exposé les enjeux et la méthodologie du projet, permettant aux participants de mieux appréhender le contexte et le calendrier de mise en œuvre.
Il a aussi déclaré que le processus du programme d’accompagnement pour la certification à la norme internationale ISO 9001 version 2015 durera un an.
Monsieur Ismaël KONATE , Chef de Département Optimisation des Processus de la Direction de l’Audit de l’ARTCI, a également souligné lors de son discours introductif l’importance de renforcer les processus internes afin de répondre aux défis du secteur numérique.
Le projet de certification ISO 9001 s’intègre dans le plan stratégique « CAP 26 », qui vise à optimiser les performances de l’ARTCI tout en élevant la qualité des services fournis. Les étapes à venir incluront la documentation, l’implémentation et l’évaluation du SMQ, avec un accent particulier sur l'amélioration continue.
Cet engagement collectif vers l’excellence positionne l’ARTCI comme un acteur clé dans le secteur des Télécommunications/TIC en Côte d’Ivoire, prêt à relever les défis d’un environnement en constante évolution. La route vers la certification ISO 9001 est désormais tracée, et l’ARTCI aspire à faire de cette initiative un véritable succès.
Pour plus d’informations, veuillez contacter : Monsieur Serge GNOKAChef de Service Relations Publiques et Partenariats
Direction de la Communication de la Collaboration Nationale.
Téléphone: +225 27 20 34 80 37 | +225 05 06 53 65 87
Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
L’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire (ARTCI), rappelle à tout exploitant de réseau ou système d’information, qu’il soit un organisme public ou privé, qu’il est tenu d’informer immédiatement le CI-CERT de toutes attaques, intrusions et autres perturbations originaires ou à destination de son réseau ou système d’information, susceptibles d’entraver le fonctionnement d’un autre réseau ou système d’information. Cette obligation découle de l’application de l’article 6 alinéa 2 du décret n°2020-128 du 29 Janvier 2020 portant création, organisation et fonctionnement du centre national de veille et de réponse aux incidents de sécurité informatique dénommé Côte d’Ivoire - Computer Emergency Response Team (CI-CERT).
En outre, il convient de noter que les services du CI-CERT sont offerts gratuitement à l’ensemble de la population ivoirienne et que ses missions s’étendent à toute la communauté internet nationale, le gouvernement et ses démembrements, les organisations publiques et privées, les universités, les écoles et les usagers.
Par ailleurs, l’ARTCI invite l’ensemble de la population ivoirienne et plus particulièrement les entreprises publiques et privées établies en Côte d’Ivoire, au strict respect de la réglementation en vigueur en matière de sécurité des systèmes d’information, en informant immédiatement le CI-CERT de tout type d’incident de sécurité informatique ayant un impact sur leur système d’information, à travers l’un des canaux suivants :
Abidjan le 26/08/2024
Crise de la data /
L’Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d’Ivoire (ARTCI) abroge la décision N°2023-0834 et fixe les nouvelles modalités applicables aux offres de services téléphoniques
Le 5 août 2024, le Conseil de Régulation de l’ARTCI, a émis deux décisions relatives aux offres de services sur le marché de détail de la téléphonie mobile qui prennent effet à compter du 16 septembre 2024.
La première décision N°2024-1097 du Conseil de Régulation de l’ARTCI porte sur l’abrogation de la décision N°2023-0834 en date du 12 janvier 2023 portant encadrement des offres de services sur le marché de détail de la téléphonie mobile.
En application de ladite décision d’abrogation, au titre des mesures conservatoires :
La deuxième décision N°2024-1098 du Conseil de Régulation de l’ARTCI fixe les conditions et modalités applicables aux offres de services des opérateurs sur le marché de détail de la téléphonie mobile.
Ainsi, la nouvelle décision renforce l’obligation d’informations et de transparence des opérateurs dans la fourniture de leurs offres de services mises sur le marché, en application des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Par ailleurs et conformément à ses missions, l’ARTCI veille au respect :
Enfin, il est important de souligner que le champ d’application de la présente décision se limite aux offres permanentes et/ou promotionnelles à destination des clients particuliers.
Au total, ces deux décisions du Conseil de Régulation de l’ARTCI créent les conditions d’une concurrence saine entre les acteurs au profit des consommateurs.
Lesdites décisions sont disponibles sur le site internet de l’ARTCI : www.artci.ci.
Pour toute information complémentaire, M. Fousseny TOURE est disponible aux contacts suivants : (+225) 07 09 55 51 56 / Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
La Direction Générale
Adresse Géographique : Abidjan - Marcory Anoumanbo --- Adresse Postale : 18 BP 2203 Abidjan 18 - Côte d'Ivoire
Téléphone : +225 27 20 34 43 73 / +225 27 20 34 43 74 --- Fax : +225 27 20 34 43 75 Email: courrier@artci.ci Site web : www.artci.ci